Home Forum
Bienvenue, Invité
Nom d'utilisateur Mot de passe: Se souvenir de moi

Séparation :règles, obligations ?
(1 visualisation(s)) (1) Invité

SUJET: Séparation :règles, obligations ?

Séparation :règles, obligations ? le 29 Novembre 2009 à 16:07 #40085

Bonjour,

Après une très longue réflexion (nous avons deux enfants de 6 ans) j'ai décidé de divorcer.
Je sais que quand je vais apprendre la nouvelle, ma femme va me demander de quitter le domicile.
J’ai déjà eu le droit aux remarques du type :
« Tu ne verras plus les enfants. »
« Tu devras payer pour ton logement et le mien.»


J'aimerais savoir si elle en a le droit, j'aimerais connaitre mes droits et obligations (ses droits et ses obligations).

Pour information son salaire net est, très légèrement, supérieur au mien.
D'ailleurs, malgré nos deux salaires nous sommes fortement endettés avec malheureusement plusieurs dossiers à l'office des poursuites (poursuites et avis de saisie).

Merci par avance pour vos commentaires.

Re: Séparation :règles, obligations ? le 29 Novembre 2009 à 17:50 #40087

Bon, ben christe, est-ce nécessaire de rappeler que le divorce apauvris encore plus les personnes concernées".... ??

Suite à celà, pour les poursuites, dettes etc, il y a lieu déjà d'évaluer dans votre situation à vous sous quel "régime" vous êtes mariés... et la nature des dettes en question ! eh oui, sous "séparation des biens", si les dettes ont été acquises "par vous" (j'entends par là, facture à votre nom), ben voilà...

Pour la pension alimentaire des enfants, même si comme vous l'indiquez, "son salaire est légèrement supérieur au votre" faut vous attendre à un quelque chose comme 25 % de votre salaire pour les enfants... pour elle ?? faudra voir... mais à lire votre post, Madame ne semble pas prête à vous faire des "cadeaux"...

Eh oui, le divorce rend encore plus pauvre que pôvre :devil: ...

Oui pendant les MPU (Mesures provisoires de protection ou quelque chose dans ce sens) vous allez devoir assumer financièrement beaucoup (logement, vie de tous les jours, assurances maladie, etc..... pour vos enfants,.... et pour votre épouse !).... lors de la prononciation du divorce, il se peut que le montant soit revu à la baisse.... selon que vous ayez un bon avocat !!

Alors quelque part, le seul "conseil" sencé serait "êtes vous réellement certain de vouloir divorcer" ??? (bon bon, j'imagine bien que si cette discussion est lancée, c'est que vous en avez mûrement réfléchis....)....

Donc, le seul "autre" conseil mûrement réfléchis aussi c'est "prenez contact avec un avocat".....

Désolée....... :-( (
Cor'tine

Re: Séparation :règles, obligations ? le 29 Novembre 2009 à 21:28 #40091

  • Evera
  • En ligne
  • Message: 459
Bonsoir,

Déjà on ne sait pas dans quel canton vous êtes, car il y a des différences entre cantons et si la demande de séparation/divorce n'est pas encore posée, réfléchissez bien dans quel canton vous allez la poser !

"Tu ne verras plus les enfants"
Cela votre future ex-femme n'a pas le droit de le faire. Le droit de visite est dû au père même si c'est lui qui pose la demande de divorce :wink: Sûr que vous ne les verrez certainement pas plus que 1 we sur 2 et moitié de vacances (le minimum) si futur ex-madame veut jouer à ce genre de petit chantage...

"Tu devras payer pour ton logement et le mien"
Si c'est sur Vaud que vous lancez la procédure la contribution d'entretien sera fixée en tenant compte de vos revenus à tous les 2 moins les charges de tous les deux et le solde (appelé le disponible) sera attribué selon une clé de répartition (1/ 3 et 2/3 ou 1/4 et 3/4 - se ne sont que des exemples - à revenus égal et 2 enfants Madame aura une plus grande part du disponible)

Si vous déposez dans un autre canton la contribution d'entretien pourrait être un pourcent de votre salaire (2 enfants = généralement 25%) et vraisemblable que vous ne devriez rien pour future ex-Madame vu que son revenu est supérieur au vôtre (selon la différence mais il en faut une conséquente quand même c'est vous qui pourriez demander une pension à future ex-Madame). Selon le taux de travail de future ex-Madame elle pourrait le réduire pour être plus avec les enfants vu la situation et dans ce cas vous seriez amené certainement a payer une pension à future ex-Madame si la contribution est fixée par pourcent. En cas de contribution basée sur les revenus le calcul serait revu, le disponible différent et redistribué selon la clé de répartition ou une nouvelle clé serait définie.

en gros voilà juste un petit début.. :-) )
E.

Re: Séparation :règles, obligations ? le 02 Décembre 2009 à 12:28 #40129

En premier, du courage
En deux, vous n'avez pas de chance, vous êtes un homme!
En trois, réfléchissez bien à votre action. Avez vous essayé la médiation? Ca peut -être très utile, des fois que vous retrouveriez l'amour avec votre conjoint.
Sinon vous êtes dans mon cas, et voici par expérience quelques informations.
Evitez à tout pris de mêler vos enfants à vos difficultés. Restez loyal et sincère, et savoir faire le poing dans sa poche. Vous allez peut-être connaître une face cachée de votre ex-partenaire où règne la mauvaise foi…..
Préparez vous a vivre des moments difficiles. Vous y penserez tous les jours, toutes les minutes, et si un moment vous vous libérez, il y a toujours quelque chose pour vous le rappelez, comme le simple fait d'ouvrir son porte-monnaie!

Si l'un de vous active les mesures protectrices de l'union conjugale, vous serez légalement séparé de corps. Si vous vous êtes marié sous la communauté des biens, vous devrez tout partager en deux. Moi j'ai du, par exemple, payer la moitié de la voiture de mon ex..... Le juge règlera les pensions et l'organisation du droit de visite en urgence. Vous serez reconvoqué plus tard par le tribunal pour la finalisation. Si vous avez des avocats ce sont eux qui s'en occupent et vous n'aurez pas besoin de vous présenter. Si vous pensez qu'il sera difficile d'avoir un bon droit de visite demandez au juge de mettre vos enfants sous curatelle. Si besoin est, demandez également une enquête sociale. Attention cependant, vous êtes un homme et cela peu se retourner contre vous, si comme moi vous avez affaire à un chef de section véreux.

Celui qui en fait la demande en premier (mesures protectrices de l'union conjugal) au près du tribunal de première instance (instance pour GE, je ne sais pas les autres cantons) guide toute la procédure pendant 2 ans. Durant ce laps de temps le divorce ne peut-être prononcé que si les deux partis sont d'accord. Et pendant deux ans tout doit être partagé. Si madame arrête de travailler, vous devrez subvenir à tous ses besoins et le juge ne vous laissera que le minimum vital légal pour vivre. Si vous changer de fonction et votre salaire augmente, madame peut en demander la moitié, etc...
Par contre, toutes les dettes faites depuis la séparation de corps légalisé par un juge, ne seront pas partager. Pour mon cas, par exemple, pour les dettes faites lors de l'union, c'est moi seul qui dois les rembourser jusqu'au divorce. Autre mauvaise nouvelles, vous continuerez à cotiser pour votre deuxième pilier pour enfin le partager lors du divorce. Vous aurez peut-être de la chance si le montant de votre futur ex est plus important que le votre!
Si votre futur ex prend un avocat, prenez en un aussi. J'ai beaucoup de connaissance qui se sont fait couillonner car ils ont fait confiance à l'avocat de leur ex. Il ne faut pas oublié qu'un avocat défend son client! Si elle prend un avocat, prenez une avocate. Vous verrez, c'est mieux.
Si vous n'avez pas d'argent pour vous défendre, demander l'aide judicaire, ou allez dans des conseils juridique de votre canton (environ 50.- la consultation).
Ne pas oublier que si vous vous êtes marié sous la communauté des biens, toutes vos dettes faites pendant votre union seront partagé en deux.
Ne pas oublié que dans le droit suisse, la faute n'est pas reconnu comme motif de séparation. Le seul travail du juge et de définir les pensions, les droit de visite, et partager le patrimoine, c'est tout.
Bonne chance!

Re: Séparation :règles, obligations ? le 02 Décembre 2009 à 18:02 #40131

  • Evera
  • En ligne
  • Message: 459
la médiation est un très bon conseil en effet mais vu que le divorce et votre décision et pas une décision commune pas sûr que futur ex-Madame soit très incline au dialogue...et en effet il est toujours mieux d'avoir chacun un avocat, par contre que se soit un ou une avocate cela ne change rien ce qui est important et de prendre un/avocat(e) spécialisé(e) en droit du divorce et de la famille et savoir qu'à n'importe quel moment vous pouvez changer d'avocat si vous sentez que c'est nécessaire. L'avocat vous le payez, il est à votre service, il doit répondre à ce que vous en attendez et le seul conseil serait de toujours connaître quel est l'avocat de la partie adverse (ses compétences) pour en prendre un avec des compétences supérieures si d'aventure la procédure avec futur ex-Madame devenait "conflictuelle, voire très conflictuelle"
Par contre je ne saurais que trop vous conseiller d'être présent aux audiences... à toutes les audiences... !!
Certes vous avez un avocat qui vous représente mais votre présence a aussi son poids sur l'idée que le Président se fait de la situation et je ne connais pas comment cela se passe sur GE où Babolet semble dire que les audiences peuvent avoir lieu sans les parties, par contre sur Vaud les parties doivent être présentes, sinon renvoi de l'audience et sanctions financières pour la partie non-présente!!!

Je ne saurais que trop vous conseiller également de ne pas faire intervenir des tiers (SPMI / SPJ) tant que cela n'est pas absolument nécessaire, trop d'intervenants fait souvent enfler les problèmes au lieu de les atténuer....un bon avocat saura faire respecter vos droits et les jugements sont faits pour être appliqués, ensuite en effet si de la part de l'autre partie une mauvaise foi crasse s'installe une réflexion devra être posée avec votre avocat pour trouver la voie à suivre (il y a toujours plusieurs voie, donc il faut prendre le temps de la réflexion et ne pas se lancer tête baissée n'importe où) et puis toujours essayer négociation et compromis avant tout, il se peut qu'avec du temps futur ex-Madame soit plus incline à la discussion, une fois passé le choc de la nouvelle et l'installation des premiers changements. Et si future ex-Madame a elle même un bon avocat, cela aide pour la discussion entre avocat et les conseils que ces avocats peuvent dispenser à leur clients.

Rien n'est simple dans une séparation et il n'y a pas qu'un seul chemin, il faudra trouver le vôtre et il faudra compter du temps pour ce processus.
E.

Re: Séparation :règles, obligations ? le 02 Décembre 2009 à 19:41 #40132

Pour la non participation aux audiances, je voulais en fait parler des délibérers qui se font entre juge et avocats. Je me suis mal exprimé.

Re: Séparation :règles, obligations ? le 02 Décembre 2009 à 23:05 #40133

  • Evera
  • En ligne
  • Message: 459
Je ne vois pas bien à quels délibérés vous faites référence :shake:

Sur Vaud en tout cas ce genre de "délibérés" entre avocat et Juge et sans les parties n'a pas court où alors c'est tout à fait récent..

Sur Vaud, aux audiences de MPUC sont présents les parties accompagnées ou non (car pas obligatoire) de leur conseils, le président du Tribunal et son greffier.
Ses audiences ont lieu pour clarifier des points ou poser des normes (pour fixer les MPUC, en cours de MPUC suite à un dépôt d'extrême urgence, etc...). Soit les parties s'entendent lors de l'audience et font une convention (elle peut être totale ou partielle) ou alors ils ne s'entendent pas (pas de compromis possible) et les décisions sont laissées au Président (il prendra les décisions en dehors des audiences, seul - sans concertation avec les avocats des parties) il les communique ensuite aux parties par Jugement lequel peut être attaqué par voie de recours puisque c'est une décision attribuée par un Président et non un consensus entre les parties (les points arrêtés par convention ne sont pas attaquables en voie de recours à la sortie d'audience, par contre si de nouveaux éléments apparaissent ces mêmes points peuvent être rediscutés en audience si une des parties en pose la demande)

Mais peut être sur GE y a-t-il d'autres cheminements dans les procédures que je ne connais pas encore ? si vous pouviez expliquer un petit peu :-) )
E.

Re: Séparation :règles, obligations ? le 03 Décembre 2009 à 15:16 #40148

Préparez vous a vivre des moments difficiles. Vous y penserez tous les jours, toutes les minutes, et si un moment vous vous libérez, il y a toujours quelque chose pour vous le rappelez, comme le simple fait d'ouvrir son porte-monnaie!

C'est vrai que vu comme celà, l'internaute est de suite dans l'ambiance. Babolet les futures ex-épouses ne sont pas toutes sur le moule que vous décrivez. Alors soyez gentil de tempérer par : dans mon cas :wink:

Si l'un de vous active les mesures protectrices de l'union conjugale, vous serez légalement séparé de corps. Si vous vous êtes marié sous la communauté des biens, vous devrez tout partager en deux. Moi j'ai du, par exemple, payer la moitié de la voiture de mon ex.....

Ca n'est pas une règle. Il y avait une voiture en leasing, je l'ai assumée jusqu'au bout, et Monsieur ex gaganait mieux sa vie que moi.

Le juge règlera les pensions et l'organisation du droit de visite en urgence.

Le juge ne règlera les choses en urgence que SI il y a une demande d'estrême aurgence qui accompagne les MPUC. Sinon il faut compter 2 à 4 mois avant d'obtenir une audience.

Vous serez reconvoqué plus tard par le tribunal pour la finalisation. Si vous avez des avocats ce sont eux qui s'en occupent et vous n'aurez pas besoin de vous présenter.

Absolument pas. Il est primordial d'assister à toutes les audiences.


Si vous pensez qu'il sera difficile d'avoir un bon droit de visite demandez au juge de mettre vos enfants sous curatelle. Si besoin est, demandez également une enquête sociale. Attention cependant, vous êtes un homme et cela peu se retourner contre vous, si comme moi vous avez affaire à un chef de section véreux.

Le moins possible, faites intervenir le SPMI. Le moins possible, à moins que vous n'estimiez que vos enfamts courrent un danger, ne demander une curatelle.
Les meilleurs avocats du droit de l'enfant vous le diront, et les parents passés par là peuvent vous faire part de leurs expériences Christie


Celui qui en fait la demande en premier (mesures protectrices de l'union conjugal) au près du tribunal de première instance (instance pour GE, je ne sais pas les autres cantons) guide toute la procédure pendant 2 ans.

NON!!![/color[color=#400080]]Celui qui guide la procédure c'est celui qui ne veut pas divorcer et qui saura utiliser à chaque étape, les 3 demandes de délais et tous les recours possibles et immaginables, en n'excluant pas les demandes d'expertises et les enquêtes sociales.

Durant ce laps de temps le divorce ne peut-être prononcé que si les deux partis sont d'accord. Et pendant deux ans tout doit être partagé. Si madame arrête de travailler,

NON, même durant les MP le chômage, encore moins provoqué par une démission n'est considéré comme une situation durable.

vous devrez subvenir à tous ses besoins et le juge ne vous laissera que le minimum vital légal pour vivre. Si vous changer de fonction et votre salaire augmente, madame peut en demander la moitié, etc...

Par contre, toutes les dettes faites depuis la séparation de corps légalisé par un juge, ne seront pas partager. Pour mon cas, par exemple, pour les dettes faites lors de l'union, c'est moi seul qui dois les rembourser jusqu'au divorce. Autre mauvaise nouvelles, vous continuerez à cotiser pour votre deuxième pilier pour enfin le partager lors du divorce. Vous aurez peut-être de la chance si le montant de votre futur ex est plus important que le votre!
Si votre futur ex prend un avocat, prenez en un aussi. J'ai beaucoup de connaissance qui se sont fait couillonner car ils ont fait confiance à l'avocat de leur ex. Il ne faut pas oublié qu'un avocat défend son client!

Sans oublier qu'un bon avocat, en tous cas digne de ce nom, défendra le client et les enfants.

Si elle prend un avocat, prenez une avocate. Vous verrez, c'est mieux. Je veux bien le pourquoi du comment??????

Si vous n'avez pas d'argent pour vous défendre, demander l'aide judicaire, ou allez dans des conseils juridique de votre canton (environ 50.- la consultation).

Il y a des gens qui ont tout plein d'argent qui obtiennent néanmoins l'assisatnce judiciaire....A méditer

Ne pas oublier que si vous vous êtes marié sous la communauté des biens, toutes vos dettes faites pendant votre union seront partagé en deux.
Ne pas oublié que dans le droit suisse, la faute n'est pas reconnu comme motif de séparation. Le seul travail du juge et de définir les pensions, les droit de visite, et partager le patrimoine, c'est tout.

Je ne suis pas juge, mais je trouve votre approche réductrice. Un juge qui fait son travail correctement et avec conscience pourrait tout aussi bien passer des nuits blanches. Si les juges en droit de la famille avaient eux mêmes mouillé leur chemise comme avocat en droit de la famille auparavant, il en serait certainement parfois autrement.
Bonne chance![/quote]

@Corentine

Durant les MPUC Monsieur n'aura pas à assumer les assurances maladie de son épouse.


En conclusion, je vous dirai, Christie, de prendre comme base dès le départ 25% de pension alimentaire pour les enfants. N'allez pas plus haut. Il n'y a aucune raison que les pensions alimentaires soient plus élevées en période de Mesures Provisionnelles. J'affirme ce que je dis, car c'est ainsi que j'ai procédé, c'est ainsi que ça s'est passé, quasi pas de changement entre les MP et le Divorce.

Le problème des dettes?Là je ne peux vous répondre...

Bon courage,

Flo
Never give up.

Re: Séparation :règles, obligations ? le 04 Décembre 2009 à 20:08 #40182

Désolé, mais c'est ce que j'ai vécu, et vit encore!
Je n'ai jamais dis, et n'oserais pas le faire, de dire que toutes les femmes font la même chose, mais c'est une constatation personnel, et vécu par d'autres amis. Mieux vaut être au courrant des choses avant d'y être confronté.

Re: Séparation :règles, obligations ? le 15 Décembre 2009 à 00:09 #40321

Pour les dettes, elles passeront après tout... En d'autres termes, elles seront surement en stand-by durant la procédure de séparation. En tout l'OP devra revoir une éventuelle saisie, qui passera après le paiement des pensions.

Pour la pension, les 25% correspondent au canton de Vaud. Sur quel canton êtes-vous? Sur Fribourg, il faut appliquer les tabelles zurichoises.
Cordialement,
S. Pedroli
<a class="postlink" href="www.etude-pedroli.ch">http://www.etude-pedroli.ch
Temps de génération de la page: 0.48 secondes