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parade à la lenteur du système vaudois ???
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SUJET: parade à la lenteur du système vaudois ???

parade à la lenteur du système vaudois ??? le 24 Août 2010 à 23:01 #42685

  • Luigi
  • Hors ligne
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Bonsoir à tous,
Je reviens sur ce forum environ deux ans après mes premier posts (que je ne retrouve plus d’ailleurs, certainement dû au changement de format du forum) afin de partager ma trop longue expérience d’une demande de divorce unilatérale et tenter sans trop d’espoir de voir si éventuellement parmi les connaisseurs de droit familiale que vous êtes, quelqu’un aurait une parade à la lenteur du système judiciaire vaudois et ses trop longues procédures.

Ne retrouvant pas mes premiers posts, je suis obligé pour des raisons de clarté de vous faire un rapide résumé de ma situation et m’excuse par avance d’un post aussi long.

Suite à 6 ans de mariage je décide en mars 2007 de proposer à ma femme un divorce à l’amiable et lui soumets un projet de convention de divorce. Celle-ci accepte après de multiples discussions et nous nous séparons effectivement le 1er octobre 2007. Notre enfant qui a plus de 9 ans aujourd’hui en avait 6 à l’époque et nous établissons dès le départ une garde alternée de fait. Ma femme est divorcée d’une première union et a un enfant de 14 ans d’une deuxième union sans mariage.
Dès le départ je verse une somme confortable à ma femme qui se remeuble entièrement avec l’aide de ma carte de crédit, l’idée de départ étant qu’elle recommence à travailler dans un délai de 6 mois, ce laps de temps lui permettant selon ses dires d’épauler les enfants durant cette période difficile (ma femme travaillait à 80% lorsque je l’ai rencontrée et à travaillé durant notre mariage à 50% mis à part bien entendu sa période finale de grossesse)..
Ne trouvant finalement pas de solution à l’amiable, ma femme décide 18 mois plus tard d’activer les MPUC en demandant la garde entière de notre enfant ainsi qu’une somme hallucinante par mois, deux fois supérieure à ce que je lui donnais à ce moment.
Quelques milliers de francs perdus en procédure plus tard, cette dernière n’obtient pas la garde de notre enfant (le juge ne voyant pas l’intérêt de bouleverser les choses pour l’enfant alors que la garde alternée fonctionne très bien et que notre enfant est épanoui avec de très bonnes notes scolaires) et elle reçoit 5% de plus que ce que je lui donnais (et non pas 110% comme elle le demandait) confirmant au passage ma juste appréciation de la situation.
Finalement après deux ans de séparation effective je dépose naïvement une demande unilatérale de divorce début octobre 2009 pensant que mes problèmes touchent à leurs fins ou en tous cas s’en rapprochent.
Je déchante très vite lorsque l’avocate de ma femme (qui en a d’ailleurs eu successivement trois….) demande les trois délais autorisés et accordés par la loi sans aucune réelle justification.
Ce n’est finalement qu’en mars 2010, soit 6 mois plus tard que ma femme via son avocate répond finalement à ma demande et proposition unilatérale d’octobre 2009. Selon sa réponse cette dernière acquiesce au divorce, à l’autorité parentale conjointe et à la garde partagée pour les bonnes nouvelles. Par contre pour tout ce qui relatif à l’argent elle durcit le ton et demande une pension à vie pour elle ainsi qu’une pension disproportionnée pour ma fille en garde alternée. Ces sommes additionnées représentent à nouveau plus de 120% de la somme décidée lors des MPUC.
Il est bien évident que ma femme vu son jeune âge (37 ans lors de notre séparation) et son activité professionnelle passée n’obtiendra pas ce qu’elle demande, cependant sa confiance totale en son avocat et son manque de clairvoyance élimine toute possibilité de négociation à l’amiable.
Nous voici donc convoqués en audience préliminaire en mai 2010 afin de discuter des allégués à prouver et fournir des noms d’experts, principalement des notaires afin de régler la dissolution du régime matrimonial.
De mai à août 2010 nous recevons six réponses négatives de différents notaires refusant le mandat du tribunal pour des raisons de surcharge de travail. Finalement suite à de multiples recherches nous trouvons un notaire qui accepte le mandat. Ce dernier nous fait parvenir un courrier en début de semaine confirmant son acceptation de mandat mais aussi donnant un délai à fin mars 2011 pour la conclusion de son rapport. Plus de sept mois de délai pour un patrimoine comportant une maison, une voiture et quelques actions ….je suis atterré par ce délai et commence sérieusement à douter de l’efficacité du système vaudois. A ce rythme là, nous ne serons certainement pas convoqués devant le juge avant fin avril/début mai 2011 et le décision de jugement en tenant comptes des vacances scolaires 2011 ne tombera pas avant septembre/octobre 2011 dans le meilleur des cas, soit 4 ans et plus après ma séparation d’octobre 2007 et environ 2 ans après ma demande unilatérale.
Bien entendu pendant tout ce temps je continue à payer la pension décidée lors des MPUC qui est déjà très élevée et personne ne s’en soucie plus que cela…
De même pendant ce temps ma femme continue de vaquer à ses occupations et n’a fait pour l’instant qu’une démarche de travail en 3 ans…sans aucune pression du système juridique puisque nous sommes bloqués dans les méandres administratifs de ce dernier et n’aurons accès au juge que dans 10/12 mois.

Voici donc ma pénible expérience de la demande unilatérale de divorce et les lenteurs administratives qu’elle impose. Je ne peux donc que conseiller au maximum la solution à l’amiable, bien qu’étant bien placé pour savoir qu’elle n’est pas toujours possible
.
Je voulais finalement savoir si quelqu’un sur ce forum avait eu une expérience similaire et éventuellement avait trouvé une parade à la lenteur de la procédure vaudoise dans son ensemble et des notaires plus particulièrement?

Bonne fin de soirée et merci de m’avoir lu jusqu’au bout pour ceux qui ne se sont pas déjà endormis.
Dernière édition: le 24 Août 2010 à 23:20 par Luigi.

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 25 Août 2010 à 18:02 #42698

Confère mon autre réponse sur un post.

6 années de procédures, de délais, et +++++. Divorce. Et réouerture d'une deande de modification de jugement. Ca re-dure depuis une année.

Alors, je compatis....

Pour le notaire, j'avais de plus refusé et avais tout laissé à ex-monsieur.

Flo
Never give up.

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 29 Août 2010 à 08:59 #42718

y'a pas que les vaudois, c'est tout le système. en ce qui me concerne c'est 2 1/2 de mariage, 6 ans de procédure de divorce (aucun biens!!) et donc 10 ans de cotisations AVS que je partage avec un mec qui n'a pas travaillé un seul jour depuis notre séparation...et jamais payé de pension pour les enfants, évidemment....
pousser quelqu'un à travaillé, personne n'y la recette ???

et le pire, je vois autour de moi une femme qui tout-à-fait volontairement fait durer les MPUC et n'a pas l'intention de travailler plus alors qu'on le lui a même "offert"... donc...

Vive le mariage !!!!!

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 29 Août 2010 à 09:17 #42719

coquelicot écrit:
et jamais payé de pension pour les enfants, évidemment....
pousser quelqu'un à travaillé, personne n'y la recette ???




Bonjour,

Chere coquelicot, quelle importance qu'il paye ou pas les contributions d'entretiens. Je suppose que vous les touchées par le biais du service de recouvrement. Et le monsieur a été ou sera poursuivi pénalement par le dit service.

Quant à l'obliger à travailler, je ne vois pas en quoi cela vous concerne, l'esclavage a été aboli depuis belle lurette.

C.Q.F.D.

RebelYell

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 31 Août 2010 à 21:21 #42740

Avant de dire n'importe quoi , on se renseigne...

je ne touche pas d'argent de l'état, car je bosse et mon salaire est au-dessus des normes, ce qui ne signifie pourtant pas que je suis dans une situation aisée. Je fais juste partie de ceux qui ne re4oivent rien et paient tout.
Quant à des poursuite contre monsieur, y'a belle lurette qu'il a compris qu'en restant à l'aide social, on ne va rien lui demander.

Et si je parle de le pousser à travailler, ce n'est pas que je sois pour l'esclavage, mais juste qu'il assume sa part de responsabilités, en tant que père.

J'aurais aussi pu m'installer à l'aide sociale et me faire entretenir, je vivrais avec quasi la même quotité disponible ( eh oui... )

Monsieur n'assume rien et n'est confronté à aucune conséquence. Ceux qui sont victimes dans l'histoire ce sont les enfants.

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 31 Août 2010 à 22:40 #42741

@ Luigi : désolée pour cette intervention "hors post"... message après plus "approprié"...
______________________

@ Coqueliquot : chhhhhhhhhhh... zen... il semble juste que Monsieur RebellYell semble se trouver juste "de l'autre côté de la rivière"... et ne pas avoir conscience que certaines personnes (mamans OU papas !) peuvent avoir fait le choix de TRAVAILLER pour, en fin de mois, avoir idem (voir même souvent MOINS) de "disponible" question argent pour faire vivre la FAMILLE (=enfants !!!!) que si ces mêmes personnes faisaient le choix de ne rien faire et de se laisser à charge des services sociaux !!

Perso, je bosse à 100%, seule avec un enfant... J'ai fait le compte : si je ne travaillais PAS, "j'aurais" quelque chose comme 250fr de plus chaque mois en CASCH pour vivre si j'étais à l'aide sociale (aides pour assurances, loyer, pas de frais de garde, impôts à la baisse, etc...)

250fr X 12 mois.... ça nous ferait franchement de belles vacances l'été avec junior !!!!!!
_______________________

@ Luigi, pour la "lenteur du système", pour l'avoir testé, j'ai 4 audiences d'avance sur une amie dans presque le même cas que moi, quasi à la même date de "début", simplement parce-que, tous les vendredi, j'envoie un courrier "recommandé" aux instances concernées qui indique "sans nouvelles de votre part à mon courrier du ...(vendredi précédent), je me permets de vous rappeler que...."...

Donc certes je les embète, mais ça "bouge" pour moi... contrairement à mon amie qui "attend" sur juges, avocats et notaires....

Et pour les "lenteurs" d'un notaire ou avocat - en charge de mon dossier - je n'ai pas hésité à en changer (d'avocat).... car si moi je suis adulte et je pourrais attendre, il y a dans le "truc" un enfant qui lui grandit, a des rêves et des objectifs personnels et professionnels que la lenteur du système mettaient en danger !!... pas acceptable à mes yeux....

Relancer, relancer et relancer.... c'est une possibilité pour faire avancer les choses un poil plus rapidement.... mais toujours toujours toujours dans la politesse







Cor'tine

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 01 Septembre 2010 à 09:33 #42743

Bravo Corentine. Excellent message, positif, constructif et ... actionable.

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 01 Septembre 2010 à 20:17 #42745

Corentine écrit:

@ Coqueliquot : chhhhhhhhhhh... zen... il semble juste que Monsieur RebellYell semble se trouver juste "de l'autre côté de la rivière"... et ne pas avoir conscience que certaines personnes (mamans OU papas !) peuvent avoir fait le choix de TRAVAILLER pour, en fin de mois, avoir idem (voir même souvent MOINS) de "disponible" question argent pour faire vivre la FAMILLE (=enfants !!!!) que si ces mêmes personnes faisaient le choix de ne rien faire et de se laisser à charge des services sociaux !!

Perso, je bosse à 100%, seule avec un enfant... J'ai fait le compte : si je ne travaillais PAS, "j'aurais" quelque chose comme 250fr de plus chaque mois en CASCH pour vivre si j'étais à l'aide sociale (aides pour assurances, loyer, pas de frais de garde, impôts à la baisse, etc...)

250fr X 12 mois.... ça nous ferait franchement de belles vacances l'été avec junior !!!!!!
_______________________


idem ici seule avec un enfant, en CHOISISSANT de travailler à 100% pour ne pas être à la charge de la société par le social... et j'arrive aussi au même calcul que toi approximativement, de plus je sais que j'aurai pu obtenir une aide supplémentaire pour une activité pour mon enfant...
Dernière édition: le 02 Septembre 2010 à 20:13 par valerie_1972.

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 02 Septembre 2010 à 11:18 #42746

Oui Valérie, de quoi se sentir imbéciles, huh?
economiquement, je m'en sortirais moins bien - mais... j'aurais le temps de m'occuper de la naine, au moins... et j'aurais moins de soucis de santé du au stress et au manque de temps.

Re:parade à la lenteur du système vaudois ??? le 02 Septembre 2010 à 20:10 #42749

adrienne écrit:
Oui Valérie, de quoi se sentir imbéciles, huh?
economiquement, je m'en sortirais moins bien - mais... j'aurais le temps de m'occuper de la naine, au moins... et j'aurais moins de soucis de santé du au stress et au manque de temps.


comme je te comprends...
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