Bonjour à tous,
Je me permets de créer un nouveau post, celui sur l'aliénation étant trop long à lire
www.parent.ch/forum/6-entre-nous-temoign...&start=150#42602
J'ai 40 ans et suis père de 3 enfants, certains connaissent mon histoire, d’autre pas, j’ai 2 garçons de 19 et 18 ans ainsi qu’une fille enlevée par sa mère en octobre 2007 alors âgée de 11 ans, je me bats depuis 3 ans pour que l’on reconnaisse la culpabilité de mon ex-femme afin de libérer mes garçons de la responsabilité qu’ils se donnent de ne pas avoir pu agir au moment des faits puisqu’ils étaient présent lors de l’enlèvement.
Suite à ma plainte déposée en octobre 2007, le Ministère Public via le Procureur en s’appuyant sur le préavis du Juge d’Instruction a reconnu en… mars 2010 la responsabilité de la mère, mais donné un non lieu, sous prétexte que l’article de loi sur lequel l’instruction s’était basée n’était pas le bon (art. 220CP) et que pour des motifs d’opportunité (art. 177 CPPN) il ne pouvait la condamner.
Je relèverais juste cette phrase mentionnée par la curatrice de ma fille à la Police dans le rapport de la plainte.
- « sur le fait qu’il serait préjudiciable que « l’enfant » reste trop longtemps éloigné de l’institution dans laquelle elle est actuellement placée. En effet. « elle » souffre de problèmes psychiques et a besoin d’un encadrement spécifique. Aussi tous craignent que les acquis apportés jusqu’à ce jour ne soient portés à néant si la situation devait perdurer dans le sens actuel»
Outre le fait que le Juge d’Instruction n’a pas tout mis en œuvre afin de rapatrier ma fille dans les plus brefs délais (selon la Convention de la Haye sur les Enlèvements d’Enfants (CHEE), j’ai fait recours contre cette décision qui a été rejetée par la Chambre d’Accusation, qui d’une part reconnaît aussi la responsabilité de la mère, mais ne rentre pas en matière sur la décision du Procureur, donc rejette mon recours, aujourd’hui j’en suis au Tribunal Fédéral.
Non seulement on a enlevé ma fille, non seulement on a déchiré une fratrie unie, mais tout cela se fait avec le cautionnement de nos Juges.
Selon l'Office fédéral de la Justice, en 2008, 111 cas d'enlèvements parentaux ont été enregistrés, dont 73% était le fait de mères. (
www.ejpd.admin.ch/ejpd/fr/home/dokumenta.../ref_2009-03-09.html)
Notre système judiciaire défini différemment le rapt parental à l’enlèvement, alors que pour la CHEE, c’est la même chose et est clairement défini comme un CRIME (punissable en Suisse de l’emprisonnement). Sans autres statistiques à l’appui, je sais qu’en Suisse on se défend de ne pouvoir condamner les mères sous prétexte que cela pénaliserait les enfants alors que j’ai été menacé d’emprisonnement si j’allais recherché ma fille en France lors de la procédure.
Un enfant à droit à ses deux parents ainsi qu’entretenir des rapports avec ses frères et sœurs, selon nos lois et la Convention Internationale des Droits de l’Enfant, dont la Suisse est signataire ainsi que de la CHEE, c’est un droit fondamental.
Même si je ne cherche pas à punir mon ex-femme et que je ne suis pas non plus sexiste, j’estime simplement qu’il est de mon devoir de tout mettre en œuvre pour qu’à l’avenir l’on reconnaisse le rapt parental comme un enlèvement et qu’il soit condamné comme tel, n’étant de loin pas un cas unique puisque rien que sur Neuchâtel, nous sommes 4 pères dans cette situation.
Toutes les pièces au dossier (à disposition) prouvent sa responsabilité et il est important que mes fils puissent évoluer dans leur vie la conscience tranquille.
Ce qui m’est arrivé, peut arriver à tout parent, sachant que dans ces cas là, les premières victimes restent des enfants innocents.
J’assume seul leur éducation et paye une pension pour ma fille, cette situation fragilise mes finances et aujourd’hui, comme je n’ai pas l’assistance judiciaire, il ne m’est pas possible de payer la facture pour le TF, raison de la réactivation de ce post.
Sans avoir la certitude d’obtenir gain de cause, je me dois d’avancer les frais de procédure d’ici le 16 Août qui se montent à Frs. 3'000.- et recherche ainsi une centaine de personne prête à faire un don de Frs. 10.- à 30.-, ce combat n’est pas que pour moi et mes enfants, mais également pour leur avenir et celui de ceux que l’on privera de leurs droits
Comme le temps presse, je me permets également de transmettre directement mon No de compte Postal 17-773559-3, je peux compter sur le soutien du MCPN (
www.mcpn.ch ) ainsi que celui de la fondation Fredi
www.fredi.org/index.php/L-enlevement-a-e...ribunal-federal.html d'autres institution comme Gecobi ou la Crop devraient je l'espère aussi me soutenir.
C’est en toute humilité que je demande votre soutien et reste à votre disposition pour tout éclaircissement.
En vous remerciant d’avance de l’attention portée à cette demande, j’apprécierais énormément que vous le transmettiez également à vos proches et connaissances.
Au plaisir de vous lire et avec mes meilleures salutations
Forum
